Editeur du site :
ACCESS TAXI
Adresse 37 impasse Rotrou
28100 Chartres
07 60 510 500
Propriété intellectuelle :
Tous les éléments graphiques, la structure et la couleur du site sont protégés par le droit d’auteur et le droit des marques.
Toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l’accord écrit de la société
Access Taxi et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
La reproduction de photos, textes, graphismes ne peuvent se faire que qu’avec l’autorisation de la société Access Taxi.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.
Hébergeur du site :
PlanetHoster.net
150 Pierre Mercure
Montreal - Quebec
H1A 5A9
Canada
Directeur de publication :
ACCESS TAXI
Adresse 37 impasse Rotrou
28100 Chartres
07 60 510 500
Conception du site :
Intégration web : www.fuzy-conceptweb.fr
